1. Expedition

L'expédition se déroule généralement à partir du centre logistique d'Antibes. Tous les envois, y compris les éventuels retours, sont au compte et au risque du client, s'il n'en a pas été convenu autrement par écrit. Si l'expédition ou la remise est retardée à la demande du client, le risque passe au client à partir du jour où la marchandise est prête à l'expédition. Tous les coûts de fret, d'emballage et d'assurance sont à la charge du client. Les prestations de services spéciales, telles les livraisons expresses ou les envois contre remboursement sont facturées en supplément. Si le client ne vient pas retirer la marchandise commandée pour propre enlèvement dans les cinq jours à compter de la date de facturation dans le centre logistique d'Antibes, DNA peut soit envoyer la marchandise au client en lui faisant payer le transport, soit annuler la commande du client.

2. Transfert de l'utilisation et du risque

En transférant les produits à l'entreprise de transport, le risque de DNA passe au client. Si le client ou une personne qu'il a mandatée vient retirer la marchandise, le risque passe au client à la remise de la marchandise.

3. Dommages au cours du transport

Le client s'engage à contrôler immédiatement la concordance et l'intégralité de nos livraisons dès leur réception. Les irrégularités ou dommages de transport manifestes, de quelque type qu'il soit, sont à mentionner sur les documents de livraison du transporteur ou être annoncés immédiatement au service postal s'étant chargé de la livraison. DNA doit être dans tous les cas informé des vices cachés par écrit au plus tard dans les cinq jours. En cas de non-respect de ce délai, cela signifie pour le client la perte complète de tous ses droits de remplacement et d'assurance de transport. En cas de dommages de transport et d'irrégularités de tout type, DNA reçoit toujours du client une déclaration sur l'honneur.

4. Livraisons incorrectes, réclamations, retours et annulations

Le client s'engage à contrôler l'intégralité et la concordance des documents de livraison avec sa commande dès l'arrivée de la marchandise. Les livraisons incorrectes, les commandes incorrectes, les vices ou les réclamations de tout type sont à communiquer immédiatement par écrit à DNA, toutefois au plus tard dans les cinq jours suivant leur remise par le transporteur. Une fois ce délai écoulé, un retour de marchandise n'est généralement plus possible. Quand le client vient retirer lui-même la marchandise, sa signature de réception sur nos documents de livraison confirme la réception régulière et correcte de la livraison. Le retour de produits de commande ou de livraison incorrecte n'est accepté que si la marchandise se trouve dans un état complet, dans l'emballage d'origine et non ouvert. Les retours ne sont acceptés qu'après une demande préalable, un accord de retour donné avec référence de renvoi correspondante de DNA. Le retour se déroule aux frais et risques du client. Le retour d'articles spécialement commandés pour le client est exclu. Les commandes ne peuvent en général pas être annulées. Si DNA se déclare toutefois prêt à annuler une commande, elle peut facturer au client une taxe de 5% de la valeur de la marchandise ou la taxe minimum de € 50.00

5. Garantie

Tous les droits de garantie de l'auteur de la commande se limitent à l'étendue de la garantie du fabricant. Notre garantie se limite, selon notre choix, soit au remplacement de l'objet défectueux, soit à la rémunération de la valeur vénale de l'objet non remplacé. L'effet mécanique et/ou la manipulation de la marchandise vendue mettent fin à tous les droits de garantie du client. Les revendications de dommages de tout type, par exemple pour les coûts de montage ou de démontage ou à la suite de dommages, qui sont en liaison directe ou indirecte avec des objets que nous avons livrés, sont exclues. Nous cédons sur ce point toutes les garanties de fabricant aux clients. Toute garantie de notre part est supprimée quand le fabricant ne répond pas à ses obligations de garantie.

6. Déroulement de la garantie

Le client demande chez DNA un accord de retour pour l'appareil défectueux en donnant une description détaillée des erreurs. DNA donne un accord correspondant sous forme de bordereau de retour/numéro RMA, dans le cas où les droits de garantie sont justifiés et le déroulement de la garantie est pris en charge par DNA. Les conditions de retour font partie intégrante du déroulement de garantie et sont indiquées sur le bordereau de retour. Si le fabricant ou le fournisseur met à disposition un point de service pour les appareils défectueux, celui-ci sera communiqué au client pour le déroulement de ses droits de garantie. DNA transmet dans tous les cas seulement la garantie de fabricant et de fournisseur au client. D'une manière générale, les AEG, les GNB, les GBB et les Springs sont garantis 1 an pièces et main d'œuvre. Toutefois, si la garantie constructeur est supérieur (deux ans, par exemple), c'est cette durée qui est prise en compte.